PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT

L’AMICALE SPORTIVE D’EVRY dite A.S.E. garde comme principe élémentaire dans son fonctionnement, la plus large autonomie possible pour chaque section.

Les couleurs officielles de l’ASE sont le rouge et le blanc.

Le siège de l’Amicale Sportive d’Evry conformément aux statuts est fixé :

6 rue Emmanuel PASTRE 91000 EVRY

L’A.S.E a pour but de faire pratiquer l’ensemble des sports individuels et collectifs de compétition et de loisirs au travers de toutes ses sections. Dans ce but, chaque section devra mettre en place des structures permettant le développement d’écoles de sport, d’activités de compétitions ou d’activités de loisirs pour tous les adhérents.

Le Comité Directeur de l’A.S.E est habilité à apporter à tout moment, des modifications au présent règlement intérieur. L ’Assemblée Générale qui suit, doit ratifier ces modifications.

VIE DES SECTIONS

Article 1

Chaque section s’engage à respecter et à appliquer les statuts de l’A.S.E, les règlements intérieurs et financiers et à présenter au minimum un candidat (par défaut le Président des sections) et au plus, trois candidats à l’élection du Comité Directeur de l’A.S.E de l’Assemblée Générale.

Article 2

Les sections sont représentées par des bureaux élus chargés d’assurer le bon fonctionnement sportif, financier et administratif de l’activité.

Article 3

La section devra tenir une assemblée générale au cours de laquelle sera élu son bureau. Il sera également présenté le bilan de l’activité (rapport moral et financier) ainsi que le budget prévisionnel et les orientations sportives pour la saison à venir.

Article 4

Le bureau de section est composé au minimum d’un (e) Président (e), d’un(e) Secrétaire et d’un(e) Trésorier(e).

Article 5

Les membres du bureau de section doivent être membres de l’A.S.E.depuis au moins six mois. Ils sont élus pour un an à la majorité simple lors de l’Assemblée Générale annuelle de la section. Le vote a lieu à main levée ou au scrutin secret sur demande. Prennent part au vote, tous les membres de la section à jour de leurs cotisations, ou leur représentant légal s’ils sont âgés de moins de seize ans.

Pour toutes les délibérations, le vote par procuration est autorisé. Le vote par correspondance n’est pas admis. Un maximum de deux procurations est autorisé pour chaque personne présente.

Article 6

Un compte rendu de l’Assemblée Générale de la section sera établi et signé par le président, le trésorier et le secrétaire de la section.

Il sera transmis un exemplaire au Bureau de l’A.S.E.

Article 7

Le bureau de la section désignera ses représentants auprès des Comités Régionaux, Départementaux et éventuellement auprès des Fédérations Nationales auxquelles l’A.S.E est affiliée. Le Bureau de l’A.S.E en sera obligatoirement informé. Ces représentants devront valider que les orientations ou règlements de ces différents organismes soient compatibles avec les règlements et orientations définis par le Comite Directeur de l’A.S.E..

Article 8

Le bureau de la section se réunit, au moins une fois par mois et à chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande de la majorité de ses membres.

Article 9

Les entraîneurs, les moniteurs ou les éducateurs peuvent participer aux délibérations du bureau de section, de manière consultative. Ils ne pourront pas prendre part aux votes.

Article 10

Le bureau de section fait la liaison entre les adhérents et le Bureau de l’A.S.E. Les questions spécifiques engageant la responsabilité morale, financière ou juridique de la section ne peut se faire sans l’accord écrit du Président de l’A.S.E. Une section pourra être exceptionnellement autorisée à effectuer un emprunt après la délibération de l’Assemblée Générale de la section et accord écrit du bureau de l’A.S.E.

Article 11

Le bureau de section établit et perçoit les cotisations.

Il gère le budget et les activités de la section dans le cadre fixé par son budget prévisionnel, ses orientations et projets d’activités.

Il présente chaque année au bureau de l’A.S.E, un budget prévisionnel, un bilan financier et un compte rendu d’activités.

Article 12

La radiation d’un membre de la section peut être prononcée par la section, pour non paiement de la cotisation ou pour faute grave. Le membre exclu de la section peut déposer un recours auprès du Comité Directeur de l’A.S.E.