DENOMINATION, BUT ET COMPOSITION
Article 1
L’Amicale Sportive d’Evry dite A.S.E a pour objet principal l’organisation et le développement des activités physiques et sportives au profit de ses membres au travers de Sections Sportives. Le club pratique également les activités physiques et sportives pour handicapés moteurs, physiques et visuels. Il peut également pratiquer des sports adaptés. Son siège est fixé au 206 rue Pierre et Marie Curie 91000 EVRY.
Article 2
A cette fin, elle s’affilie à toutes les Fédérations Nationales régissant les disciplines pratiquées par ses sections.
Article 3
Sa durée est illimitée.
Article 4
L’A.S.E se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur.
- Les membres actifs sont les personnes physiques qui, pratiquant une discipline ou en assurant l’encadrement, adhèrent à l’A.S.E au travers d’une de ses sections sportives, en payant une cotisation, dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale de la section dont ils dépendent.
- Ils doivent obligatoirement signer leur bulletin d’adhésion et s’engager sur l’honneur à respecter les présents statuts, le règlement intérieur, le règlement financier et les règles établies par les Fédérations auxquelles l’A.S.E est affiliée au travers de la section.
- Les membres bienfaiteurs sont les personnes physiques et morales qui, par leur aide financière, contribuent à assurer la prospérité de l’A.S.E. L’Assemblée Générale de l’A.S.E peut les entendre à titre consultatif.
- Les membres d’honneur sont des personnes physiques qui ont rendu des services signalés à l’A.S.E. L’Assemblée Générale de l’A.S.E peut les entendre à titre consultatif. Ils peuvent assister aux réunions du Comité Directeur et du bureau de l’A.S.E à l’invitation de ceux-ci.
Article 5
La qualité de membre se perd :
- Par la démission (la démission est présumée acquise lorsque le membre n’a pas payé sa cotisation annuelle avant la date limite fixée par le bureau de la section).
- Par la radiation, prononcée pour motif grave, par le bureau de la section. Cette décision pourra être validée par le Comité Directeur de l’A.S.E, l ’intéressé, ayant été préalablement invité à fournir des explications au Comité Directeur de l’A.S.E, après convocation par lettre recommandée avec AR adressée 15 jours avant la mise en demeure.
- Par la décision du Comité Directeur de l’A.S.E pour motif grave.
Article 6
Outre la radiation prévue par l’article 5 ci-dessus, le Comité Directeur de l’A.S.E statuant en formation disciplinaire, sur proposition du bureau, peut également infliger une sanction proportionnée à tout adhérent n’ayant pas respecté les statuts ou le règlement intérieur, ayant porté atteinte aux intérêts moraux ou matériels de l’association ou de l’un de ses membres. La procédure disciplinaire est garante des droits de la défense.
Article 7
L’A.S.E s’interdit :
- Toute manifestation ou discussion présentant un caractère politique ou confessionnel
- Toute forme de discrimination dans son organisation et sa vie
- Toute pratique portant atteinte à la dignité et à l’intégrité physique et morale de la personne.
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 8
Chacun des sports pratiqués au sein de l’A.S.E est organisé en section. L’organisation et les prérogatives des sections sont définies par le règlement intérieur de l’A.S.E. Les sections ne disposent pas de la personnalité morale et n’ont aucune indépendance juridique. Elles ne peuvent s’engager pour l’A.S.E vis-à-vis des tiers sans l’accord écrit du Comité Directeur de l’A.S.E, représenté par le Président ou son délégué.